Les Textes et Arrêtés
Le gibier d'eau
- Ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau 2009-2010
- Arrêté du 2 février 2009 modifiant pour la campagne de chasse 2008-2009 la date de fermeture de la chasse de certaines espèces de canards de surface
- Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau, hormis les limicoles et les oies
- Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies pour 2009
- Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux limicoles pour 2009
- Arrêté du 13 août 2008 modifiant l’arrêté du 24 mars 2006
relatif à l’ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau
- Arrêté du 30 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 24 mars 2006 relatif à l’ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau
- Arrêté du 30 juillet 2008 relatif à la suspension de la chasse de certaines espèces de gibier
- Arrêté du 24 juillet 2006 modifiant l’arrêté du 4 novembre 2003 modifié relatif à l’usage des
appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau et pour
la destruction des animaux nuisibles
Le piégeage
Les Nuisibles
La Chasse à l'ARC
En complément
- Arrêté du 12 mai 2006 fixant les mesures sanitaires applicables aux élevages de gibier à plumes destiné à être lâché dans le milieu naturel et au lâcher de ce gibier
- Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d’élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques
- Arrêté du 29 avril 2008 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces de mammifères sur le territoire national
- Arrêté du 1er août 1986 modifié, relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement (version mise à jour le 19 juin 2010)